Services aux usagers

Service fournit par : Direction Départementale du Développement Zou-Collines

PIECES A FOURNIR

• Plan de Travail Annuel de la DDPD Zou-Collines ;
• Termes de références de l’activité

COÛT : Néant

TEXTES : Arrêté 2016 n° 001-c/MPD/DC /SGM /SA/045 SGG 16 du 03 janvier 2017 portant AOF des Directions Départementales du Plan et du Développement 

DELAI : Programme d’exécution de l’activité prévu au Plan de Travail Annuel de la DDPD/Z-C 

OBSERVATIONS : Le répertoire des partenaires pour chacun des deux départements, est actualisé et disponible .

Service fournit par : Direction Départementale du Développement Zou-Collines

PIECES A FOURNIR

Plan de Travail Annuel de la DDPD Zou-Collines ; Termes de références de l’activité. Zou-Collines. 
 COÛT : Néant

TEXTES : Arrêté 2016 n° 001-c/MPD/DC /SGM /SA/045 SGG 16 du 03 janvier 2017 portant AOF des Directions Départementales du Plan et du Développement

DELAI :Programma d'exécution de l’activité prévu au Plan de Travail Annuel de la DDPD/Z-C, pour le TBS Départemental

OBSERVATIONS : Etat des lieux relatifs à la mobilisation des ressources pour le développement local ; Les difficultés que rencontrent les Mairies en matière de mobilisation des ressources propres ont été identifiées et des recommandations ont été formulées à leur endroit pour en faire face. 

Service fournit par : Direction Départementale du Développement Zou-Collines

PIECES A FOURNIR

Pour les TBS Communaux : Lettre de sollicitation de l’appui ou non ;

Pour les TBS Départementaux : Plan de Travail Annuel de la DDPD Zou-Collines

COÛT : Néant

TEXTES :  Arrêté 2016 n° 001-c/MPD/DC /SGM /SA/045 SGG 16 du 03 janvier 2017 portant AOF des Directions Départementales du Plan et du Développement .

DELAI : Toute l'année pour les communes et suivant le programme d’exécution de l’activité prévu au Plan de Travail Annuel de la DDPD/Z-C, pour le TBS Départemental.

OBSERVATIONS : Mise à disposition des TBS départementaux et communaux. 

Service fournit par : Direction Départementale du Développement Zou-Collines

PIECES A FOURNIR

Pour les personnes physiques : pièce d’identité 

COÛT : Néant

TEXTES : Arrêté 2016 n° 001-c/MPD/DC /SGM /SA/045 SGG 16 du 03 janvier 2017 portant AOF des Directions Départementales du Plan et du Développement 

DELAI : Toute l’année 

OBSERVATIONS : Bulletins statistiques, rapports de suivi des ODD et du PC2D, les différents documents d’enquêtes statistiques réalisées par l’INSAE, TBS départementaux et communaux.

Service fournit par : Direction Départementale du Développement de l' Ouémé-Plateau

PIECES A FOURNIR 

• Original de l’attestation fiscale en cours de validité
• Original de l’attestation de la CNSS en cours de validité
• Copie de l’identifiant Fiscal Unique (IFU)
• Copie légalisée par un greffier du registre du commerce
• Copie légalisée de l’attestation de non faillite par un greffier
• Copie du Relevé d’Identité Bancaire

COÛT : Néant

TEXTES : 

• Décret N°2016-502 du 11 août 2016 portant AOF du MPD 
• Modalités de mise en œuvre du Budget Général de l’État

DELAI : Néant

OBSERVATIONS : Néant

Service fournit par : Direction Départementale du Développement de l' Ouémé-Plateau

PIECES A FOURNIR : Néant

COÛT : Néant

TEXTES : Décret N°2016-502 du 11 août 2016 portant AOF du MPD 

DELAI : Néant

OBSERVATIONS : Néant

Service fournit par : Direction Départementale du Développement de l' Ouémé-Plateau

PIECES A FOURNIR : Néant

COÛT : Néant

TEXTES : Décret N°2016-502 du 11 août 2016 portant AOF du MPD 

DELAI : Néant

OBSERVATIONS : Néant

Service fournit par : Direction Départementale du Développement de l' Ouémé-Plateau

PIECES A FOURNIR : Correspondance à adresser à la DDPD-OP pour exprimer le besoin de l’Appui conseil

COÛT : Néant dans le cadre d’une assistance conseil non payante 

TEXTES : Décret N°2016-502 du 11 août 2016 portant AOF du MPD 

DELAI : 05 jours maximum à compter de la date de réception  de l’expression du besoin (pour obtenir l’accord de principe de la DDPD-OP) 

OBSERVATIONS : Cet appui conseil nécessite la lise en  place d'un comité de pilotage par la prise d'un acte (arrêté) par les autorités communales.

Service fournit par : Direction Générale de l'Évaluation et de l’Observatoire du Changement Social

PIECES A FOURNIR

• Pièce d’identité 

COÛT : Néant

TEXTES

Décret N°2016-502 du 11 août 2016 portant AOF du MPD 

DELAI :  Séance tenante

OBSERVATIONS : Cette prestation n’est fournie qu’aux jours et heures ouvrables

Service fournit par : Institut National de la Statistique et de l’Analyse Economique

PIECES A FOURNIR

• Demande adressée au DG/INSAE ;
• Fiche d’inscription ;
• Acte de naissance ; 
• Certificat de nationalité ;
• Photocopie de la pièce d’identité ;
• Diplôme : BAC scientifique ;
• Autorisation du Ministre de tutelle pour les agents de l’Etat ;
• Deux photos d’identité. 

COÛT : Formation subventionnée par l’Etat et les Partenaires Techniques  

TEXTES

• Décret n° 97-168 du 07 avril 1997 portant statuts de l’INSAE 
• Arrêté  2011/N°021/MPDEPPCAG/MTFP/MERS/MESFTP/MEF/DC/I NSAE  

 DELAI : 2 ans

OBSERVATIONS : Néant